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Finances et assurances en orthodontie


Le coût du traitement sera dicté par la nature et la sévérité de la malocclusion et, par conséquent, sera établi lors de la consultation initiale ;


Un estimé des coûts de traitement sera remis au patient ainsi qu’une prédétermination que le patient pourra soumettre à son assureur s’il bénéficie d’une assurance couvrant, en partie, les soins orthodontiques ;


Un reçu annuel sera émis pour fins d’impôts ;


Nous sommes fières d’offrir à nos clients des modalités de paiement souples et accommodantes.


Coût du traitement d’orthodontie et options de paiement

Le coût d’un traitement d’orthodontie dépend de plusieurs facteurs dont les principaux sont :

  • la complexité de la malocclusion et du traitement;
  • l’âge du patient;
  • la durée de traitement anticipée;
  • les corrections à faire;
  • les types d’appareils utilisés pour faire les corrections.

D’autres facteurs peuvent aussi influencer la durée et indirectement le coût d’un traitement ;

  • La nature du traitement; est-ce un traitement complet ou limité (compromis) associé ou non à une chirurgie
    orthognatique et/ou les cas complexes (interdisciplinaires) nécessitant l’intervention d’autres praticiens/spécialistes,
  • Matériel diagnostique ; est-ce que du matériel diagnostique complet doit-être pris? Faut-il des tests ou imageries spéciales?

Dès votre première visite de consultation, vous aurez une évaluation du coût du traitement; Celui-ci sera mis par écrit avant le début du traitement. Il nous fera plaisir de réviser avec vous les diverses options de paiement que nous offrons afin d’accommoder votre budget.


Modalité de paiements

  • Nous offrons des modalités de paiement flexibles pour vous permettre de répartir le coût du traitement et vous aider à respecter vos contraintes budgétaires.
  • Nous établirons avec vous un plan budgétaire pour échelonner vos paiements sur la durée du traitement
  • De plus, plusieurs assurances offrent une couverture partielle des frais d’orthodontie et les honoraires orthodontiques peuvent être déductibles d’impôts à titre de frais médicaux. Il est donc avantageux de faire une bonne planification fiscale qui pourrait vous permettre un remboursement significatif des honoraires orthodontiques (voir sections suivantes pour plus de détails).

Couverture d’assurance pour l’orthodontie

L’assurance pour les soins orthodontiques est souvent une indemnité distincte à l’intérieur d’un contrat d’assurance dentaire.
Si vous avez un plan d’assurance dentaire, vous devez vérifier auprès de votre assureur si des indemnités sont payables pour l’orthodontie et quelles personnes sont admissibles.
Les enfants (personnes à charge) sont souvent couverts jusqu’à un certain âge mais les adultes peuvent aussi être couverts.
Les indemnités couvrent habituellement une portion des honoraires et comportent, la plupart du temps, une allocation maximale.
Souvenez-vous que la couverture d’assurance est déterminée par la compagnie d’assurance et non par l’orthodontiste.
À noter qu’au Québec, les soins orthodontiques ne sont pas couverts par la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ).


Détermination des indemnités

Afin de déterminer les indemnités auxquelles vous avez droit, vous devez appeler votre compagnie d’assurance ou parler à l’administrateur de votre plan d’assurance où vous travaillez.


Démarche de réclamation

  • Si vous êtes assurés pour l’orthodontie, il nous fera plaisir de compléter les formulaires nécessaires et vous indiquer la marche à suivre pour faire les réclamations auprès de votre assureur.
  • Vous devrez par la suite soumettre à votre assureur un Formulaire des spécialistes en orthodontie tel qu’approuvé par l’Association canadienne des orthodontistes que nous complèterons pour vous. Il n’est pas nécessaire de compléter ce formulaire pour vous faire confirmer par l’assureur que vous avez droit à des indemnités mais vous en aurez besoin pour vous faire rembourser si vous y avez droit.
  • Vous devrez faire parvenir, le plus tôt possible, ce formulaire à votre compagnie d’assurance.
  • Votre assureur vous informera directement, par écrit, du montant et des indemnités auxquelles vous avez droit.
  • Lorsque vous ferez un paiement, nous vous remettrons un reçu que vous joindrez à un de vos formulaires de réclamation (à être complété par l’assuré lui-même). Vous soumettrez le tout à votre assureur qui vous remboursera directement.
  • Si vous n’avez aucune nouvelle après 2-3 semaines, nous vous recommandons d’appeler votre assureur.
  • Plusieurs plans d’assurance collective couvrent l’orthodontie. Informez-vous.

Rappelez-vous que :

Les compagnies d’assurance ne payent pas directement l’orthodontiste. Les paiements sont faits aux bénéficiaires (patients);
Il n’est pas nécessaire que l’orthodontiste complète un Formulaire de réclamation dentaire puisqu’il n’y a pas de code de procédures dentaires requis pour les soins orthodontiques assurés. Un seul formulaire des spécialistes en orthodontie est nécessaire pour déterminer les indemnités.
Une fois les indemnités reconnues et approuvées, aucun autre formulaire d’assurance n’est requis du bureau de votre orthodontiste.


Coordination des indemnités :

Si deux souscripteurs d’assurance ont chacun une assurance couvrant une même personne, le souscripteur dont la date de naissance est le plus tôt dans l’année (ex. : janvier vs juillet) est considéré comme étant le premier ou principal souscripteur.

Le souscripteur principal ainsi déterminé doit expédier les formulaires dont il a été question plus haut à son assureur.

Par la suite, la réponse du premier assureur est soumise par le deuxième souscripteur au second assureur pour une décision.


Crédits d’impôts pour frais médicaux

Au Québec, si vous avez payé un montant pour des frais médicaux, vous pouvez avoir droit à un crédit d’impôt non remboursable si vous remplissez certaines conditions déterminées par Revenu Québec. Pour en savoir plus, consultez le site de Revenu Québec. Au Canada, il existe aussi un crédit d’impôt non remboursable pour frais médicaux. Pour en savoir plus, consultez le site de l’Agence du revenu Canada.